Jacques Victor
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Victor (Jacques)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
Commission mentionnée aux articles L
JORFTEXT000000440843
(source JORF)
nomination
15 Août 2004
15/08/2004
De:
Victor (Jacques)
Objet:
experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:
Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire
JORFTEXT000000438646
(source JORF)
nomination
30 Mars 2004
30/03/2004
De:
Victor (Jacques)
Objet:
au mandat de président de la sous-commission technique 5
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
a_sa_demande
JORFTEXT000000557864
(source JORF)
cessation de fonction
05 Février 1999
05/02/1999
De:
Victor (Jacques)
Objet:
présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
sous-commission 5
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
president
JORFTEXT000000198656
(source JORF)
nomination
18 Février 1997
18/02/1997
De:
Victor (Jacques)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 5
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree
=
"
3 ans
"
JORFTEXT000000198656
(source JORF)
nomination
18 Février 1997
18/02/1997